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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT
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Energy Pool
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energy Pool
ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3902740
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Energy Pool de ENERGY POOL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Energy Pool

Déposée le 6 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Energy Pool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY POOL DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC de Savoie Technolac, 25 av du Lac du Bourget - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 797 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 domicilié(e) 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque Energy Pool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energy Pool est expirée depuis le 6 mars 2022.

ENERGY POOL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EnR-Pool , FLEXMART BY ATOS WORLDGRID ET ENERGY POOL , ENERGY POOL


ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Savoie Technolac, 25 av du Lac du Bourget - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 511797904


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 - 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 7 avril 2016 - Changement d'adresse n°666465 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 13 décembre 2018 - Changement d'adresse n°742073 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

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